Les conseils municipaux

Le Conseil municipal

Il se réunit environ une fois par mois.

Sauf huis-clos exceptionnel (portes fermées) toutes les séances sont publiques.

L’assistance doit rester silencieuse car la prise de parole est exclusivement réservée aux élus. 

Vous pouvez retrouver ci-dessous les principales* délibérations des Conseils.

*Les questions comportant des désignations nominatives (personnel communal ou administrés) ne sont pas publiées ici contrairement aux Procès Verbaux consultables en mairie.

Pour 2014 et 2015 les Conseil sont regroupés en trimestres. 

La session indiquée en rouge correspond au ‘vote budgétaire’ annuel.

Merci de signaler d’éventuelles erreurs à cette adresse admin 

Fichiers disponibles : 

2018

pv-cm1 pv-cm1
pv-cm1 pv-cm1
avril(1) avril(2)
pv-cm1
janvier février RPQS_Eau-potable mars

2017

pv-cm1
octobre novembre décembre
pv-cm1
pv-cm1pv-cm1
juillet rapport activ. CCR septembre Annexe rapport CLECT

Annexe Réseau biblioth.

pv-cm1 pv-cm1
avril(1) avril(2) mai juin
pv-cm1
janvier février mars

2016

pv-cm1 pv-cm1 pv-cm1 pv-cm1
octobre conso-fluides2016 novembre décembre
pv-cm1 pv-cm1 pv-cm1 pv-cm1
mai juin juillet septembre 
pv-cm1

janvier

pv-cm1

février

pv-cm1

mars(1) 

pv-cm1

mars(2)

pv-cm1

  avril

2015

pv-cm

janv-mars

pv-cm

avril-juin

pv-cm

juill-sept

pv-cm

oct-déc

2014

mars-juin

juill-sept

pv-cm

oct-déc

La recherche d’une délibération peut se faire de différentes façons :

  • par date de Conseil (en parcourant les délibérations successives)
  • en consultant la TABLE en fin de document pour trouver le titre d’une délibération et sa page (la table est directement accessible par le bouton TABLE). En cliquant un titre on retrouve la délibération complète (comme avec l’INDEX ci-dessous).
  • par renvoi automatique à partir de l’INDEX qui regroupe les mots-clés par thèmes. Quand ils sont en bleu, ce sont des liens à cliquer pour aller directement sur la page* de la délibération correspondante. A droite des titres, un bouton INDEX permet ensuite d’y revenir rapidement. Cette méthode de recherche est très pratique.

*le renvoi s’effectue toujours en haut de page. Si la délibération recherchée se trouve en bas de page, elle peut être masquée. Il est alors nécessaire de ‘faire défiler’ la page vers le bas pour la retrouver. A partir de 2016 ce problème ne se pose plus puisque chaque délibération a sa propre page.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

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